Infos pratiques

Horaires Ecole

Maternelle
Matin :
07h15/8h15 Garderie éducative

8h30/8h40 Accueil en classe par l’enseignant et l’aide-maternelle

8h40 : début des cours

Soir :
16h05/16h30 Garderie gratuite
16h30/19h00 Garderie, avec goûter fourni par notre cuisinier
Les aide-maternelle accompagnent et surveillent la garderie. Elles proposent des activités éducatives et des jeux adaptés à l’âge des enfants.

Primaire
Matin :
7h15 Accueil à la garderie
Cette garderie permet également d’effectuer d’ultimes révisions ou de lire.
8h15/8h40 Accueil sur la cour, gratuit

8h40 : début des cours

Soir :
16h05 /16h30 Sortie et temps de relâchement sur la cour
16h30  : Garderie, avec goûter fourni par notre cuisinier.
17h /18h : étude. Plusieurs lieux d’études sont proposés en fonction du niveau de classe des élèves (chuchotement et discrétion obligatoire…)
18h/19h00 : Garderie pour tous

 

Horaires et organisation Collège

Chaque classe dispose de sa propre salle. Ainsi, les élèves ne se déplacent pas à chaque heure de cours. Chaque élève dispose également d’un casier dans la classe pour y entreposer ses affaires. Les horaires du collège sont fixes pour tous les niveaux. Il n’y a pas d’entrée retardée ni de sortie anticipée. Cela fait partie intégrante du fonctionnement de l’établissement. Les élèves bénéficient également d’heures d’études surveillées incluses dans leur emploi du temps, ce qui leur permet de s’avancer dans leur travail scolaire et d’alléger la charge à la maison.

Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi :

7 h 30 / 8 h 15 : Etude (facultative et payante)
8 h 15 / 8 h 40 : Récréation. Fermeture du portail du collège.
8 h 40/ 9 h35 : 1ère heure de cours
9 h 35 / 10 h 30 : 2ème heure de cours
10 h 30 / 10 h 45: Récréation
10 h 45 / 11 h 40 : 3ème heure de cours
11 h 40 / 12 h 35 : 4ème heure de cours
12 h 35 / 13 h 55 : Repas de midi et récréation.
13 h 55 / 14 h 50 : 5ème heure de cours
14 h 50 / 15 h 45 : 6ème heure de cours
15 h 45 / 16 h 00 : Récréation
16 h 00 / 16 h 55 : 7ème heure de cours.

Sortie ou récréation jusqu’à 17 h 10

17 h 15 / 18 h 15 : Etude (facultative et payante). Goûter fourni pour les élèves allant à l’étude du soir.

Mercredi :

7 h 30 / 8 h 15 : Etude (facultative et payante)
8 h 15 / 8 h 40 : Récréation. Fermeture du portail
8 h 40 / 9 h 46 : 1ère séquence de cours
9 h 46 / 10 h 52 : 2ème séquence de cours
10 h 52 / 11 h 04 : Récréation
11 h 04 / 12 h 10 : 3ème séquence de cours

Absences et retards Collège

En cas d’absence ou de retard d’un élève du collège, vous devez prévenir le secrétariat au plus tôt.

Vous pouvez, au choix :

  • Téléphoner au 05 49 52 06 27, impérativement entre 8h00 et 10h00 du matin.

Merci de mentionner précisément les prénom, nom et classe de l’élève.

Après chaque absence, l’élève doit présenter, le jour même de son retour à la Vie Scolaire, le coupon d’absence (cf. carnet de correspondance) rempli et signé.

En cas de maladie de plus de deux jours, un certificat médical est exigé.

NB : A partir de 7 demi-journées d’absence sans motif légitime au cours d’un mois, le chef d’établissement rédigera un signalement auprès des autorités académiques.

 

Informations sur la Tarification Collège

A quoi sert la contribution des familles ?

La contribution des familles qui est demandée conformément à la loi, est utilisée pour l’entretien et la rénovation des locaux, ce qui touche la pastorale et le « caractère propre », notamment les cotisations diocésaines et les cotisations pour le service de la Tutelle.

Chaque famille est invitée à verser le tarif correspondant (de A à E) à son quotient familial de référence dont le calcul est explicité ci-après.

Nous vous proposons le mode de calcul vous permettant d’évaluer le tarif adéquat :

  • Évaluation du global des revenus annuels de la famille : revenus imposables avant abattement plus allocations familiales.
  • Calcul du nombre de parts : c’est le nombre de personnes au foyer. (Exemple : parents + 2 enfants = 4 parts)
  • Calcul du tarif : revenus annuels/nombre de parts

             Correspondance des tarifs :

             Tarif A :                   inférieur             à 7200 €

             Tarif B :                   de 7200              à 9000 €

             Tarif C :                   De 9001             à 12000 €

             Tarif D :                   de 12001             à 15000 €

             Tarif E :                   supérieur            à 15000 €

Cette recherche de ressources supplémentaires a un double objectif :

  • Aider des familles en difficulté afin que leurs enfants puissent rester dans l’établissement.
  • Rendre plus agréable encore la vie des élèves par des aménagements, des achats d’équipement, etc.

Cette année nous poursuivons une tarification dégressive de la contribution des familles en fonction du nombre d’enfants d’une même famille inscrits dans l’Institution. Cette dégressivité fonctionnera de la façon suivante :

  • Premier enfant inscrit = plein tarif,
  • Deuxième enfant inscrit = réduction de 10 % sur la totalité de la contribution des familles,
  • Troisième enfant inscrit = réduction de 30 % sur la totalité de la contribution des familles,
  • Quatrième enfant inscrit et suivants = réduction de 50 % sur la totalité de la contribution des familles.
  • Nous vous remercions, avec le retour de ce dossier d’inscription, d’établir un chèque (ou espèces) de 70.00 euros par enfant à l’ordre de « OGEC Sacré Cœur » qui sera encaissé fin août et dont le montant correspond à une avance sur la mensualité de septembre, le premier prélèvement ayant lieu en octobre.

1) Facturation

  • La facture annuelle est transmise au début de l’année ;
  • Une régularisation est faite en fin d’année si nécessaire.

Les sommes sont calculées à partir des informations fournies par les parents, mentionnées par eux sur la fiche « facturation 2021/2022 » qui est remise en même temps que ce document et qui doit être retournée au plus tôt.

2) Paiements

  • Les paiements sont effectués, de préférence, par prélèvement mensuel automatique. La demande de prélèvement est jointe à ce document.  
  • En cas de difficulté de paiement, les familles sont invitées à rencontrer un responsable de l’Institution.
  • En cas de non-paiement, après plusieurs rappels et rencontres avec un responsable de l’Institution, un service contentieux pourra être mandaté et le contrat de scolarisation rompu.

3) Contribution obligatoire des familles : Tarifs mensuels sur 10 mois (de Septembre à Juin) assurance individuelle accident comprise.

  • Tarif A
49, 50  €
  • Tarif B
58, 50  €
  • Tarif C
68, 50  €
  • Tarif D
74, 50  €
  • Tarif E
83, 50  €

Les seules dépenses supplémentaires qui seront demandées dans l’année porteront sur ce qui est vendu à l’élève : les cahiers de travaux dirigés, les livres travaillés en français, les montages réalisés en technologie, les sorties, les voyages, les consommables SVT & Sciences Physiques et certaines conférences, …

4) Le restaurant scolaire : Tarifs mensuels sur 10 mois (de Septembre à Juin) :

5 repas par semaine  90, 50 €
4 repas par semaine 70, 50 €
1 carnet de 10 tickets 57, 50 €
1 ticket 6, 95 €
prix moyen de remboursement 5, 35 €

Les 2 premiers tarifs sont forfaitaires et sont à choisir pour l’année entière. Ces forfaits tiennent compte de la suppression de plusieurs repas pour sorties ou journées pédagogiques. Les familles qui choisissent les forfaits ne pourront se faire rembourser les repas que si l’absence est supérieure à 7 jours ; dans ce cas, les repas non pris à partir du 8ème jour seront remboursés intégralement selon le barème « prix moyen » ci-dessus.

Les élèves peuvent déjeuner ponctuellement au self en achetant des tickets au secrétariat, de préférence la veille.

 

5) L’étude : (payante avant 8h15 ou après 17 h 00) : Tarifs mensuels sur 10 mois (de Septembre à Juin)

Forfait :

  • matin ou après-midi                                           36, 00  €
  • matin et après-midi                                            63, 50  €
  • Carnet de 10 tickets                                          36, 50  €
  • Ticket pour 1 étude                                              5, 50  €
  • Garderie 16h30/17h00 ( maternelle et primaire uniquement )

-> Forfait                                  16,50

-> Carnet( 10 tickets )         18,50

-> Ticket( l’unité )                   2,70

6) FRAIS DE DOSSIER : pour toute nouvelle inscription, 15 euros de frais de dossier (par famille) sont à régler par chèque à l’ordre de « OGEC Sacré Cœur », à joindre au dossier d’inscription. Cette somme n’est pas remboursable en cas de désistement. Ces frais de dossier ne sont pas dus en cas de réinscription.

Vous venez d’inscrire votre enfant au sein de l’Institution Le Sacré Cœur, ce faisant vous avez accepté d’adhérer aux règles qui régissent le fonctionnement de l’établissement. Afin de nous permettre de mener à bien notre mission, vous vous êtes engagés à respecter la présente convention.

Convention Financière Collège

Frais de dossier

Des frais de dossier sont dus lors de la première inscription dans l’établissement. Ils sont à joindre au dossier. Ils correspondent aux frais administratifs générés par l’inscription (15 €).

Ils sont acquis à l’établissement et ne sont pas remboursés en cas de désistement quelle qu’en soit la raison.

 

Contribution des familles

Les tarifs annoncés sont fixes et forfaitaires. L’intégralité des tarifs est détaillée dans la fiche tarif pour l’année scolaire et jointe au dossier d’inscription ou de réinscription. Les familles s’engagent à payer à chaque échéance et en totalité les relevés de participation.

 

La contribution des familles est facturée forfaitairement pour l’année scolaire en septembre.

 

Tout mois commencé est dû en totalité sans aucune réduction pour une entrée tardive ou départ anticipé ou pour toute autre raison hors cas de force majeure et raisons indépendantes de la volonté des familles. Pour ces derniers cas, une demande par courrier doit être adressée à la Direction de l’établissement.

 

Cinq niveaux de tarifs sont proposés aux familles en fonction de leurs ressources et de leurs charges familiales. Tarifs A et B sont des tarifs aidés, subordonnés à la présentation de justificatifs (dernier avis d’imposition et attestation annuelle ou mensuelle de paiement de la CAF).

 

Restauration.

Deux modes d’accès à la restauration sont proposés :

  • Le forfait dont le montant est calculé en tenant compte des périodes de vacances, des voyages, des stages en entreprises pour les formations. La facturation est réalisée en septembre pour l’année scolaire.
  • Le ticket pour les élèves fréquentant la restauration occasionnellement.

Approvisionnement au secrétariat par chèque ou espèces.

 

Deux forfaits au choix sont proposés :

  • Le forfait de demi-pension 4 correspond à 4 repas par semaine. (Lundi, mardi, jeudi et vendredi)
  • Le forfait de demi-pension 5 correspond à 5 repas par semaine.

 

Le choix d’un régime est fait pour l’année et précisé dans le dossier d’inscription ou de réinscription. Cependant les changements de régime sont possibles sur demande écrite des parents. Les changements de régime sont pris en compte jusqu’au 15 septembre, au 1er janvier, ou au 1er avril pour la période suivante.

 

En cas d’absence prolongée pour maladie d’une durée supérieure à 7 jours scolaires consécutifs dûment constatée par certificat médical, les sommes perçues au titre de la demi-pension correspondant à la période d’absence, seront remboursées, à partir du 8ème jour, sur la base du prix moyen.

 

En cas de déménagement ou de fin de scolarité prononcée par l’établissement, le mois en cours sera le dernier facturé.

En cas de non-paiement à l’échéance prévue, sans explication des parents, l’établissement se réserve le droit de ne plus admettre l’élève au restaurant scolaire. Il en avertira la famille 7 jours calendaires auparavant.

 

Toute perte ou vol de la carte de restauration doit être signalée dans les plus brefs délais. En cas de perte ou de dégradation son remplacement est facturé 10.00€.

 

Etude

Nous proposons une étude le matin et/ou le soir payante.

 

Deux modes d’accès à l’étude sont proposés :

  • Le forfait est calculé en tenant compte des périodes de vacances. La facturation est réalisée en septembre pour l’année scolaire.
  • Le ticket pour les élèves fréquentant l’étude occasionnellement.

Approvisionnement au secrétariat par chèque ou espèces.

 

Deux forfaits au choix sont proposés :

  • Le forfait matin ou soir
  • Le forfait matin et soir

 

Adhésion à l’association de parents d’élèves

L’association des parents d’élèves (APEL) représente les parents auprès de la Direction de l’établissement, de l’organisation de l’enseignement catholique et des pouvoirs publics. Elle participe activement à l’animation et à la vie de l’établissement et apporte aux familles un ensemble de services, dont la revue « Famille et Education ». L’adhésion à cette association est volontaire et la cotisation est appelée sur le relevé de contribution des familles. Une seule cotisation est proposée par famille, pour les enfants scolarisés sur l’ensemble de l’établissement.

 

Le président de l’A.P.E.L. siège de droit au conseil d’administration de l’association de gestion de l’établissement.

 

MODALITES FINANCIERES

Acompte d’inscription ou de réinscription

 

Après examen favorable de la candidature, l’inscription définitive d’un nouvel élève doit être confirmée par le versement d’un acompte forfaitaire, par chèque bancaire à l’ordre de l’Ogec du Sacré Cœur. Le montant de l’acompte (70.00€) versé sera déduit sur le relevé annuel de contribution des familles.

En cas de désistement, l’acompte pourra être remboursé à hauteur de 50%, sur la demande écrite adressée à la direction.

 

Mode de règlement – prélèvement bancaire

Toutes les prestations sont facturées en septembre et font l’objet d’une facture annuelle (Contribution des familles – Forfait restauration – Forfait étude). Le règlement se fait en utilisant un même moyen de paiement (soit prélèvements automatiques mensuels, soit chèques ou espèces).

Le prélèvement automatique bancaire ou postal est le mode de règlement privilégié par l’établissement. Les prélèvements sont effectués le 6, 10 ou 15 de chaque mois, d’octobre à juin inclus. Les autorisations automatiques sont reconduites automatiquement. Toute demande de paiement par prélèvement, changement de compte bancaire, suspension de prélèvement doit être signalée avant le 1er de chaque mois pour être prise en compte le même mois.

La facture pour l’année scolaire est adressée aux familles fin septembre. Cette facture précise l’échéancier de règlement.

 

En cas de départ en cours d’année, une facture est adressée à la famille, le solde de la facture ajustée est réglé par un dernier prélèvement ou chèque ou espèces suivant le mode de paiement habituel. La remise de l’Exeat est subordonnée au règlement intégral des factures établies.

 

Réductions diverses :

La réduction « famille nombreuse » prend en compte l’ensemble des enfants d’une même famille scolarisé dans l’ensemble scolaire. Cette remise fonctionnera de la façon suivante :

  • Premier enfant inscrit = plein tarif,
  • Deuxième enfant inscrit = réduction de 10% sur la totalité de la contribution des familles,
  • Troisième enfant inscrit = réduction de 30% sur la totalité de la contribution des familles,
  • Quatrième enfant inscrit et suivants = réduction de 50% sur la totalité de la contribution des familles.

 

Remise exceptionnelle : En cas de problèmes financiers, vous êtes invités à faire une demande écrite motivée qui sera étudiée par le chef d’établissement et la commission financière. Les remises exceptionnelles ou aides accordées le sont pour l’année scolaire uniquement. Elles ne sont pas reconduites systématiquement.

 

Impayés

En cas d’impayés, l’établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire l’élève l’année suivante. En tout état de cause, l’établissement se réserve le droit de recouvrer les sommes dues par tout moyen légal.

 

Prélèvements automatiques : Le prélèvement rejeté est à régulariser dans le mois par chèque ou espèces. En cas de rejets multiples ou non régularisés, le règlement par prélèvement automatique mensuel est annulé. La comptabilité adresse à la famille un nouvel échéancier pour règlement par chèque ou espèces.

 

Contentieux

Faute d’un accord avec le service comptabilité afin de trouver un moyen de régularisation ou d’un règlement dans les conditions ci-dessus, le dossier est automatiquement remis à un service contentieux sous 10 jours à partir de la date de réception de la mise en demeure. Celui-ci alors, est le seul interlocuteur. Le traitement du dossier par le service contentieux rend automatiquement exigible le paiement de l’intégralité de l’année scolaire, auquel s’ajouteraient les frais de recouvrement.

 

Le Chef d’Etablissement.